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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION
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LES MARCHES DE L'ORIENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARCHES DE L'ORIENT
SELECTION, DIFFUSION, VENTE Sarl

Numéro de dépôt :
92446967
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
14/12/2002

Présentation de la marque LES MARCHES DE L'ORIENT

Déposée le 14 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LES MARCHES DE L'ORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION domicilié(e) Z.A. LE PONT NEUF, 16130 SALLES D'ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION, DIFFUSION, VENTE Sarl - France.

La marque LES MARCHES DE L'ORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARCHES DE L'ORIENT est expirée depuis le 14 décembre 2002.

SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : SELECTIMA , SANGRITA JALISCO , "OSEZ LA RUE" , S SELECTION , SANGRITA JALISCO , VISOPTIC , COUNTRY FARM


SELECTION, DIFFUSION, VENTE Sarl - Z.A. LE PONT NEUF, 16130 SALLES D'ANGLES - France - SIREN 313619843


SELECTION, DIFFUSION, VENTE Sarl - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259274 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines, céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.